La situation du cannabis légal: États-Unis, loi fédérale et lois des États

Changé le: 30/01/2024

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Les États-Unis se caractérisent par un fort paradoxe. En fait, aux États-Unis, la prohibition de la consommation de cannabis a débuté avec la loi sur la taxe sur la marijuana approuvée en 1937 par le président Franklin D. Roosevelt.

Et toujours de nos jours, aux États-Unis, le mouvement de légalisation du cannabis CBD avec teneur élevée en THC a commencé, avec la décision de la Californie, en 1996, de légaliser le cannabis médical.

Comme dans le cas de la prohibition, le mouvement de légalisation s’est également étendu au reste du monde.

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En 2012, un référendum a été organisé dans les etats du Colorado et de Washington pour légaliser la consommation de cannabis également à des fins récréatives. La décision de légaliser le cannabis est désormais entièrement tombée entre les mains des états, alors qu’en général la consommation de marijuana reste illégale au niveau fédéral, créant de nombreux inconvénients y compris le développement du marché noir et du trafic de drogues.

Les états américains où fumer du cannabis est légal

Le référendum de 2012 au Colorado et à Washington, a apporté une bouffée d’air frais dans le panorama des mouvements en faveur de la légalisation du cannabis, représentant le premier et réel succès de la réintégration, et de la restauration d’une situation de pré-interdiction, où la production, la vente et la consommation de cannabis et haschisch n’était soumise à aucune restriction et aucune limitation.

Actuellement, les états dans lesquels le cannabis est complètement légal sont:

• Le Colorado et Washington, comme on l’a dit, à la suite du référendum de 2012;
• L’Alaska, l’Oregon et Washington DC ont également organisé un référendum en 2014, légalisant complètement l’utilisation et la vente de marijuana à des fins récréatives;
• La Californie, le Massachusetts, le Maine et le Nevada ont participé au référendum de novembre 2016;
• Le Vermont était, en revanche, le neuvième Etat à légaliser complètement le cannabis et le premier au monde à le faire par voie parlementaire avec le décret de janvier 2018.

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Les états américains où le cannabis médical est légal

Aux neuf états où la marijuana est complètement légale, on ajoute 25 autres dans lesquels elle est légale à des fins thérapeutiques, mais non à des fins récréatives.

Sur ces 25 États, 12 autorisent le cannabis médical avec une teneur en THC supérieure à 1%, tandis que 13 limitent l’usage thérapeutique au cannabis légal.

Les états avec une réglementation plus permissive sont:

• Montana;
• Le Dakota du Nord;
• Michigan;
• Pennsylvanie;
• Le New Hampshire;
• Le New Jersey;
• Virginie occidentale;
• Louisiane;
• Arkansas;
• Nouveau Mexique
• Arizona;
• Hawaï.

Ceux qui, au contraire, limitent le cannabis médical sont les suivants:

• Texas;
• Oklahoma;
• Alabama;
• Géorgie;
• La Caroline du Sud;
• Tennessee;
• Kentucky;
• Virginie;
• Indiana;
• Wisconsin;
• Iowa;
• Wyoming;
• Utah.

Il existe également des états dans lesquels les processus de décriminalisation conduisent à une légalisation progressive du cannabis médical:

• Floride;
• Mississippi;
• Caroline du Nord;
• Maryland;
• Delaware;
• Connecticut;
• Rhode Island;
• New York;
• Minnesota;
• Illinois;
• Missouri.

En particulier dans ces états, le débat sur la légalisation reste particulièrement actif et il n’est nullement invraisemblable d’attendre un passage à une légalisation complète par le parlement, comme cela s’est passé récemment dans le Vermont.

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Les états américains où le cannabis reste illégal: le triangle rouge

Cependant, trois états américains s’opposent toujours à une résistance acharnée contre le mouvement de légalisation du cannabis, préférant rester sur des positions prohibitionnistes:

• Le Dakota du Sud:
  Malgré une forte communauté en faveur de la légalisation et des tentatives du gouvernement pour adopter des lois en faveur de la décriminalisation. Malheureusement, elles ont toutes échoué en raison du manque de participation et de l’opinion publique qui s’est montrée, dans l’ensemble, fermement opposée. La plus récente de ces initiatives, la collecte de signatures commencée en 2017, a pu obtenir l’approbation de seulement 15.000 citoyens, ce qui est insuffisant pour organiser un référendum.

• Le Kansas:
  Certes l’état dans lequel les conséquences pénales sont les plus lourdes. La possession de marijuana peut en réalité entraîner une amende d’au moins 2.500 dollars et une peine d’emprisonnement pouvant aller jusqu’à un an. Le pays reconnaît légalement le commerce de détail de l’huile de CBD, mais comme chaque produit dérivé du cannabis ne contient également que des traces de THC, chaque dérivé du chanvre est en réalité interdit par l’état.
• L’Idaho:
  De même, l’Idaho a été témoin de nombreuses tentatives pour entamer un processus de légalisation progressive, mais personne n’a jamais réussi à gagner les faveurs de la population. La dernière motion en faveur de la légalisation de l’huile CBD, en avril 2015, s’est terminée par un net refus du parlement.

A ce triangle rouge, s’est ensuite ajouté à l’état du Nebraska qui, bien qu’il considère toujours l’utilisation illégale de marijuana à des fins médicales et récréative, a mis en place depuis des années un processus de dépénalisation progressive de l’usage et de la possession de petites quantités de beuh pour un usage personnel. Un cation beaucoup plus proche des politiques de tolérance européennes.

La principale différence entre les mouvements de légalisation européenne et américaine, réside dans un objectif différent. Alors qu’en réalité, à la lumière de ce qui a été dit, il est clair que la légalisation aux États-Unis vise à libéraliser l’utilisation et la production personnelles, envisageant également le cannabis avec teneur élevée en THC et CBD, utile à des fins thérapeutiques, il n’en est pas de même en Europe.

Ainsi, en Europe, nous sommes toujours très sceptiques quant à la libéralisation complète de la marijuana, notamment à des fins récréatives.

La tolérance à l’égard de l’utilisation du cannabis à des fins récréatives concerne peu de pays, et se limite principalement à des lieux spécifiques: cafés néerlandais, ou les clubs espagnols.